Mentions Légales

Dernière mise à jour : 17 mai 2026

1. Éditeur du site

Le site mooddish.fr est édité par :

  • Nom commercial : CodeBySergen
  • Représentant légal : YUKSEL Sergen
  • Statut : Auto-entrepreneur (Entreprise Individuelle)
  • Adresse : 2 route de la Francheville, 08000 Charleville-Mézières, France
  • SIREN : 999 558 166
  • TVA intracommunautaire : non applicable, article 293 B du Code général des impôts
  • Email : [email protected]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est YUKSEL Sergen, en qualité de représentant légal de CodeBySergen.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Raison sociale : Railway Corporation
  • Adresse : 548 Market Street, PMB 74960, San Francisco, CA 94104, États-Unis
  • Site web : https://railway.com
  • Région d'hébergement utilisée : EU-West (Amsterdam, Pays-Bas)
  • Conformité : traitement des données conforme au RGPD, transferts encadrés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site mooddish.fr (textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de CodeBySergen ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

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10. Droit applicable

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11. Contact

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